taxe jetski
Inscription au club Hydropulsion
Vous possédez un Jetski à bras ou à selle et vous souhaitez naviguer sur le plan d’eau du Club Hydropulsion, pour cela, veuillez remplir le formulaire ci-dessous afin de faire votre demande d’adhésion pour l’année 2024. Dès réception, nous vous recontacterons pour donner suite ou non à votre demande, en fonction des disponibilités. […]
Taxe V.N.M La douane met des documents à votre disposition
Le service des douanes met à votre dispositions deux documents afin de mieux vous faire comprendre et de vous aider dans la demarche de la francisation de votre Jet (V.N.M) . Un petit rappel sur cette francisation : » A compter du 1er janvier 2013, les véhicules nautiques à moteur (VNM) dont la puissance réelle […]
Taxe VNM Confirmée
TAXE VNM confirmée par l’Assemblée Nationale french press release L’Assemblée Nationale a confirmé la validation du barème aussi injuste que ridicule de la nouvelle taxe de francisation dédiée au jet-ski dite Taxe VNM dans le cadre de la loi de finances du budget 2013. Malgré la sensibilisation de quelques députés qui sont montés au créneau […]