REGLEMENT DU CLUB

HYDRO-PULSION  JET CLUB                 N° Agrément  FFM : 92398

BP 109 31604 MURET                                 Ministère de la jeunesse et sports

TEL : 06.16.44.47.19.                                   Agrément : 31AS105

 REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement s’adresse aux adhérents du club HYDRO-PULSION et à toute personne ayant accès de manière occasionnelle aux installations du club.

Ce règlement peut être partiellement ou occasionnellement modifié par le conseil d’administration.

ARTICLE 1er : QUALITÉ D’ADHÉRENT

Chaque année, l’adhérent doit :

- s’acquitter de la cotisation,

- retourner son dossier d’inscription,

- fournir  toutes les pièces demandées

-  il s’engage à accepter  le règlement intérieur et à le retourner signé ,le conseil d’administration  acceptera et validera l’inscription de l’adhérent.

ARTICLE 2 : CONDITIONS  D’ADHÉSION

Pour chaque inscription vous devez fournir

- L’inscription sur le site internet OBLIGATOIRE

- Le bulletin d’adhésion complété et signé OBLIGATOIRE

- l’attestation d’assurance de votre jet pour l’année en cours : responsabilité civile Nautique OBLIGATOIRE

- La photocopie de votre permis mer ou fluvial (uniquement pour les nouveaux membres)

- Photocopie de la carte de navigation de chaque jets OBLIGATOIRE

- Un  chèque de 240 euros plus un droit d’entrée de 15 euros (Première année ) 

 * Tout dossier incomplet ne sera pas pris en compte et systématiquement retourné.

*   le nombre d’adhésion est limité soit 150  adhérents maximum pour l’année

*  La date de clôture des inscriptions est fixée par le bureau.

*  la saison se clôture le 31 décembre de chaque année.

* Aucun remboursement de l’adhésion ne sera effectué durant l’année.

ARTICLE 3 : ACCÈS AU PLAN D’EAU

L’accès au plan d’eau est réservé uniquement aux adhérents du club HYDRO-PULSION et seule

la  pratique du véhicule nautique motorisé est autorisée.

La baignade est strictement interdite sur l’ensemble du plan d’eau.

 L’ASSOCIATION NE SAURA ÊTRE TENUE RESPONSABLE EN CAS D’ACCIDENT.

La pratique du jet est formellement interdite en nocturne.

Le respect de l’ordre public, des bonnes mœurs ainsi qu’une bonne conduite sont exigées sur le plan d’eau et ses abords. L’accès à la mise à  l’eau doit être libéré rapidement; il existe un parking pour les adhérents du club.

ARTICLE 4 :   INVITES, VISITEURS

Exceptionnellement et sur appel au Président  l’adhérent peut inviter une a deux fois maximum dans l’année une personne non adhérente au club Hydro-Pulsion, l’invite devra avoir sur lui attestation d’assurance, permis, carte de navigation de la machine utilisée; une participation 15 euros la journée sera demander lors de l’appel.

EN AUCUN CAS LE CLUB NE SAURA ÊTRE TENU RESPONSABLE EN CAS D’ACCIDENT

Est considéré comme invité une personne non adhérente qui accompagne occasionnellement un adhérent. L’invité pourra naviguer à la seule condition qu’il soit accompagné par l’adhérent et sous son entière responsabilité. Il est fortement conseillé a l’adhérent de conserver le coupe circuit sur lui et en assume l’entière responsabilité.

LES INVITES ET LES VISITEURS  SONT TENUS DE RESPECTER EN TOUS POINTS LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

ARTICLE 5 : CONDITIONS D’UTILISATION

Le plan d’eau est divisé en deux parties :

-          PARTIE RÉSERVÉE AU CLUB HYDRO-PULSION

Seuls les VNM (jets) SONT AUTORISES A NAVIGUER SUR LE PLAN D’EAU.

1)      Les pilotes s’engagent à respecter le circuit.

2)      Les adhérents s’engagent à respecter les installations mises à leur disposition ainsi que les abords du site : aucune dégradation ne saurait être tolérée.

3)      Il est formellement interdit de sauter les bouées et les lignes d’eau ou de modifier le circuit à sa convenance.

LA VITESSE A L’INTÉRIEUR DES LIGNES D’EAU EST LIMITÉE A 3 NŒUDS (c’est-à-dire au ralenti)

TOUT MATÉRIEL DÉGRADÉ SERA A LA CHARGE DU OU DES RESPONSABLES.

LA PRATIQUE D’ENGINS TRACTABLES N’EST QUE TOLÉRÉE (BOUÉES, SKI NAUTIQUE….) DANS CE CAS LA RÈGLEMENTATION NAUTIQUE IMPOSE LA PRÉSENCE DE 2 PERSONNES SUR LE V.N.M. CETTE PRATIQUE NE POURRA SE FAIRE QU’A UNE SEULE CONDITION : ÉVOLUER LORSQUE AUCUN JET NE NAVIGUE DANS LE CIRCUIT.

 –        PARTIE RÉSERVÉE AU CLUB DE SKI NAUTIQUE

Cette partie du lac est réservée aux membres du ski nautique. Il est strictement interdit de naviguer dans cette zone. Toute infraction sera sanctionnée par un avertissement. En cas de récidive, la radiation pourra être prononcée par le bureau sans possibilité d’appel.

ARTICLE 6 : LES MINEURS

Seuls les mineurs de 16 ans révolus ayant leur permis de navigation pourront naviguer seul sous l’entière responsabilité des parents ou du propriétaire du jet qui en assument alors toute responsabilité tant pénale que civile.

EN AUCUN CAS LE CLUB NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT INCIDENT OU ACCIDENT SURVENU AUX ABORDS DU PLAN D’EAU OU A L’INTÉRIEUR. SEULS LES PARENTS SERONT RESPONSABLES.

ARTICLE 7 : RÈGLES DE SÉCURITÉ

Les adhérents du club, les invités sont responsables de leurs actes et s’engagent à respecter et à faire respecter les règles de sécurité imposées par le Club.

La mise à l’eau doit s’effectuer par l’accès obligatoire et doit être dégagée rapidement, AUCUN STATIONNEMENT N’EST AUTORISE SUR LA PARTIE DU CHEMIN DE MISE A L’EAU.

-          Port du gilet homologué obligatoire.

-          Coupe-circuit obligatoire.

-          Casque vivement conseillé.

-          Vitesse réduite à 3 Nœuds à l’intérieur des lignes d’eau.

-          Deux circuits sont en place, un pour les jets à bras, un pour les selles.

-          Les jets à selle ne pourront pas évoluer dans le circuit des jets à bras.

-          Il est strictement interdit de couper le circuit.

-          Les bouées rouges doivent être laissées à main gauche.

-          Les bouées jaunes doivent être laissées à main droite.

-          Tout circuit commencé doit être fini (sauf en cas de problème).

-          Il est interdit de remonter le circuit à contre sens.

-          En cas de dépassement : le pilote qui dépasse doit s’assurer qu’il peut le faire sans danger.

ARTICLE 8 : RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT

Les adhérents, visiteurs s’engagent à respecter l’environnement.

Le remplissage des réservoirs doit se faire hors de l’eau avec un matériel adéquat.

L’utilisation d’huile marine biodégradable est obligatoire.

LES V.N.M. DEVRONT ÊTRE CONFORMES AU SEUIL DE BRUIT AUTORISE PAR LA  LOI.

L’adhérent dont le jet ne sera pas conforme (pas de boîte à eau) ne pourra pas naviguer.

Le dépôt ou l’abandon de tout détritus ou déchets de quelque nature que ce soit est interdit.

ARTICLE 9 : COMPÉTITIONS ET MANIFESTATIONS DIVERSES

  • toutes manifestations à caractère particulier ne pourront se dérouler sur le plan d’eau ou sur les abords sans demande écrite préalable 15 jours avant la date prévue de la manif et après accord du conseil d’administration.
  • compétition de ski nautique
  • meeting aérien
  • stage de perfectionnement
  • compétition de jet ski etc.…
  • Aucun remboursement de frais compétition ne sera  pris en compte par le club, pour les pilotes adhérents au Club.

ARTICLE 10 : PERSONNES HABILITÉES A VOTER.

Seul l’adhérent pilote est habilité à voter en assemblée

ARTICLE 11 : CONDITIONS D’APPLICATION

Le non respect du règlement et des membres bénévoles du conseil d’administration peut donner lieu à un avertissement écrit par recommandée avec AR pouvant entraîner une exclusion immédiate du Club sans remboursement de la cotisation et le badge devra être restitué sur le champ.

ARTICLE 12 : DIFFUSION

Tout adhérent du club, visiteur ou invité déclare se conformer au règlement du Club HYDRO-PULSION dont il a pris connaissance et déclarent les pleins pouvoirs du conseil d’administration pour trancher à tout différent survenant avant, pendant et après l’utilisation des installations du club, du plan d’eau et de ses abords.

 De renoncer à tout recours tant civil que pénal contre les membres du club dans l’hypothèse d’un accident survenant à lui-même ou à un tiers ou à l’occasion d’un prêt de jet ou de la pratique des engins tractables.

ARTICLE 13 :

Le présent règlement complète les statuts de l’association.

FAIT A  MURET,  LE  2 janviers  2016

                                                              LE PRÉSIDENT du CLUB HYDRO-PULSION